Compte-rendu
de l’activité
de la CNCTR
La CNCTR face à la crise sanitaire résultant
de la pandémie de Covid-19
Comme en 2020, la CNCTR s’est employée, durant toute l’année 2021,
à limiter le risque sanitaire pour ses membres et ses agents ainsi que pour
les personnes à leur contact tout en assurant la continuité de son activité
de contrôle. À aucun moment celle-ci n’a été interrompue.
La commission a conservé, jusqu’à la fin du mois de mai 2021, l’organisation
mise en place à la sortie du premier confinement le 11 mai 2020, dans
laquelle des membres et des agents étaient alternativement placés en
réserve afin de pouvoir intervenir sur le site en cas d’indisponibilité de
collègues affectés par le virus. Au total, de janvier à mai 2021, environ
40 % des effectifs de la commission ont ainsi eu recours, alternativement,
à des formes de télétravail adaptées à la nature particulière des missions
de la commission et aux exigences de confidentialité, ou ont bénéficié
d’autorisations spéciales d’absence.
Durant cette période, les réunions collégiales ont été limitées au strict
nécessaire (c’est-à-dire à deux réunions hebdomadaires sur site, au lieu
de trois) et il a exceptionnellement été recouru, lorsque cela a été possible,
aux modalités de l’article 7 du règlement intérieur de la CNCTR prévoyant
l’adoption de délibérations au moyen de communications électroniques
sécurisées.
Les déplacements de la commission, en particulier les contrôles a posteriori
dans les locaux des services de renseignement, ont été temporairement
suspendus durant le troisième confinement imposé, en Ile-de-France, du
20 mars au 3 mai 2021. L’accent a alors été mis sur le contrôle a posteriori
exercé depuis les locaux de la commission grâce aux outils informatiques
disponibles.
La reprise progressive de l’activité normale de la commission a débuté
le 24 mai 2021. Le retour des membres et des agents s’est effectué de
manière graduelle et maîtrisée, dans le strict respect des mesures barrières
et dans des conditions assurant leur protection. Les contrôles a posteriori
sur pièces et sur place ont progressivement retrouvé leur rythme habituel,
selon un protocole sanitaire adapté.
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