Annexe 2
Liste des délibérations.
Numéro
Date
Nature
Objet
81-107 20 octobre 1981
A
81-108 20 octobre 1981
A
81-109 20 octobre 1981
A
81-110 20 octobre 1981
A
81-111 20 octobre 1981
A
81-112 20 octobre 1981
A
81-113 3 nov. 1981
A
81-114 3 nov. 1981
D
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
de
la
gestion
des
services
subventionnés par la mairie de
Saint-Etienne.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
de l'encaissement des cotisations et
du paiement des prestations par la
Mutuelle chirurgicale et médicale du
Loir-et-Cher.
Délibération portant, avis sur le
traitement
des
opérations
d'enregistrement d'instruction et de
gestion des dossiers relevant de la
section du contentieux par le Conseil
d'Etat
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
de l'exploration fonctionnelle respiratoire par les hospices civils de Lyon.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
de l'élaboration de statistiques de
morbidité hospitalière par
les
hospices civils de Lyon.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
de la gestion du fichier électoral prud'homal par la mairie de CorbeilEssonnes.
Délibération portant avis sur le projet
d'extension du traitement automatisé
de gestion du fichier des comptes
bancaires et assimilés.
Délibération portant décision de recourir à l'application de l'article 11 de
la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978.
D : décision
A : avis (Art. 15 - loi 6/1/78]
A* : avis (Art. 1 - décret 17/7/78)
210
NS : norme simplifiée
Rép : réponse à une question
Rec : recommandation