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Après l’échec des UPRA, la mise en place de nouvelles méthodes
d’évaluation de la radicalisation s’est donc accompagnée d’une politique
d’adaptation des conditions de détention au niveau de dangerosité des
prisonniers. Ce nouveau dispositif reste en cours de déploiement avec de
nouvelles ouvertures de QER et de QPR prévues au cours du second
semestre 2020 et du premier trimestre 2021 avec un nouveau QER à
Vendin-le-Vieil et deux nouveaux QPR à Nancy et à Bourg-en-Bresse.
La délégation recommande qu’au moins un QER et un QPR soient
dédiés aux femmes détenues.
Recommandation n° 26 : Ouvrir un quartier d’évaluation de la
radicalisation (QER) et un quartier de prévention de la radicalisation
(QPR) dédié aux femmes.
2. De nouveaux dispositifs de suivi en milieu ouvert
L’assassinat en juillet 2016 d’un prêtre à Saint-Etienne-du-Rouvray
par un individu radicalisé sous bracelet électronique a provoqué une prise
de conscience quant à la nécessité urgente à « boucher les trous dans la
raquette » entre la prison et l’extérieur. Face à la multiplication des profils
d’individus susceptibles d’être sensibles aux thèses djihadistes en milieu
ouvert, l’administration pénitentiaire a dû adapter son dispositif.
Sur les 160 000 personnes suivies en milieu ouvert, quelques 274 sont
en effet impliqués dans une affaire de terrorisme islamiste (TIS) et 474 qui
relèvent du droit commun sont considérés comme radicalisés avérés (RAV).
La réalité des profils est celle d’un éventail extrêmement large : on identifie
parmi ces personnes sous main de justice quelques « revenants » de Syrie ou
velléitaires du jihad mais surtout des individus poursuivis pour « apologie
du terrorisme » ou « consultation de sites djihadistes » et des délinquants
suspectés de radicalisation.
En milieu ouvert, il s'agit d’accompagner ces profils dits de « bas du
spectre », que la justice n’a pas estimé nécessaire d’incarcérer ou qui ont
obtenu un aménagement de leur peine, vers le désengagement d'une
idéologie violente et, au bout du compte, la réinsertion. Tous sont suivis par
le service de probation et d'insertion pénitentiaire (SPIP) dont des cadres ont
été formés comme référents pour la radicalisation.
Pour les profils les plus complexes, un dispositif sur mesure
dénommé « PAIRS » a été mis en place. Il s’agit d’un « Programme d’accueil
individualisé et de réaffiliation sociale », qui succède à l’expérimentation non
concluante du centre de déradicalisation de Pontourny, ouvert en octobre
2016 et fermé dès février 2017.
En complément de la prise en charge par un service pénitentiaire
d'insertion et de probation qui demeure titulaire du mandat judiciaire, le