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FILIÈRES « DJIHADISTES » : POUR UNE RÉPONSE GLOBALE ET SANS FAIBLESSE
irakiennes se posait également la question des réseaux terroristes
« dormants », tout aussi dangereux pour la sécurité nationale.
Dans ces conditions, votre commission d’enquête s’interroge sur la
certains aspects du dispositif antiterroriste français, qui doit donner lieu à de
sensibles améliorations pour accroître son efficacité.
1. Une multiplicité de structures rendant complexe la coordination
de la lutte antiterroriste
Au fil des auditions qu’elle a menées, votre commission d’enquête a
rencontré les principaux acteurs de la lutte antiterroriste dans notre pays.
Même si ce constat appellera quelques nuances, c’est d’abord la complexité ,
sans doute excessive, de ce dispositif qui a frappé votre rapporteur.
a) Des structures nombreuses, insuffisamment coordonnées par l’UCLAT
Plusieurs structures, dépendant de ministères distincts, à la nature
différente et à la taille variable, coopèrent dans le cadre de la lutte contre le
terrorisme, comme il a été rappelé ci–dessus. Leur coordination est donc un
enjeu essentiel.
La DGSI, le SCRT, la gendarmerie par le biais du bureau de lutte
antiterroriste (BLAT) et de la SDAO mais aussi par le biais des brigades
locales, la DRPP, qui assure à Paris les missions de la DGSI et du SCRT, ont
tous des fonctions relevant du renseignement intérieur. D’autres structures
policières, comme la sous-direction antiterroriste (SDAT) sont plus
spécifiquement dédiées à la lutte contre le terrorisme.
La nécessité de coordonner ces services s’est rapidement imposée.
Créée en 1984, l’unité de coordination de la lutte antiterroriste (UCLAT)
assure cette mission, avec un périmètre qui dépasse celui du ministère de
l’intérieur : elle est également en lien avec la DGSE ou avec des services
dépendant du ministère de la justice, comme la direction des affaires
criminelles et des grâces ou le bureau du renseignement pénitentiaire. Ce
sont ainsi au total 19 services, allant de la direction générale au bureau, qui
sont coordonnés par l’UCLAT. Une réunion hebdomadaire de ces services
est systématiquement organisée, sans préjudice de réunions plus
thématiques en tant que de besoin, pouvant dans ce cas associer, le cas
échéant, des services étrangers. Outre ces réunions, cette coordination
pragmatique et souple s’effectue par le biais de points de contact entre les
différents services et l’UCLAT, de manière donc horizontale et non
hiérarchique.
Toutefois, l’UCLAT n’a pas que des fonctions de coordination. Au fil
de son existence, son personnel a augmenté et des missions parfois sans lien
avec sa fonction principale de coordination se sont développées. Une
personne entendue par votre commission a même pu parler d’un