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– M. Richard Ferrand, président de l’Assemblée nationale, et M. Gérard
Larcher, président du Sénat ;
– des membres de la DPR, à savoir sa présidente, Mme Yaël Braun-Pivet,
son premier vice-président, M. Christian Cambon, son second vice-président,
M. Jean-Jacques Bridey, et M. Philippe Bas ;
– des membres de la CVFS, à savoir son président, M. Loïc Kervran, et
M. Michel Boutant ;
– d’anciens parlementaires – Mme Patricia Adam, ancienne présidente de la
DPR et rapporteure de la loi de programmation militaire 2014-2019, et M. René
Garrec, ancien sénateur et rapporteur de la loi du 9 octobre 2007 portant création de
la DPR ;
– le préfet Pierre de Bousquet de Florian, coordonnateur national du
renseignement et de la lutte contre le terrorisme, ainsi que MM. Bernard Émié et
Nicolas Lerner, respectivement DGSE et DGSI ;
– MM. Armin Schuster, député allemand et président du Parlamentarisches
Kontrollgremium (PKgr, Allemagne), André Frédéric, député fédéral belge et
membre de la commission parlementaire d’accompagnement du Comité R, et Hans
Born, chef du département recherche du Democratic Control of Armed forces
(DCAF) ;
– un universitaire spécialiste du renseignement, M. Philippe Hayez.
Ce colloque fut l’occasion pour la délégation de revenir sur sa genèse, qui a
marqué l’émergence du contrôle parlementaire du renseignement, mais également
de s’interroger sur les évolutions possibles de ce contrôle. Les actes du colloque
constituent le Tome 2 du présent rapport.
La présidente de la délégation a en outre participé :
– à l’accueil des auditeurs du cycle supérieur de l’Académie du
renseignement au cours d’une session organisée le 18 octobre 2018 à l’Assemblée
nationale ;
– et à un colloque sur le thème du droit du renseignement qui s’est tenu le
8 février 2019 à Paris, à l’initiative de l’Académie du renseignement.
Enfin, au titre ses activités internationales, la DPR a reçu plusieurs
délégations étrangères :
– le 9 octobre 2018, M. Chagai Tzuriel, directeur général du ministère
israélien du renseignement ;