— 14 —
La délégation a conduit ses travaux au cours des trois derniers trimestres de
l’année 2018 et du premier trimestre de l’année 2019. Elle s’est réunie à quinze
reprises.
À la différence des années précédentes, la délégation n’a pas concentré ses
travaux sur un thème unique. Sans prétendre à l’exhaustivité, elle a défini son
programme de travail au regard des principaux enjeux d’actualité qui ont concerné
la communauté de renseignement en 2018. Dans ce cadre, trois sujets ont fait
l’objet d’un examen approfondi :
– l’adaptation des services de renseignement à l’évolution de la menace
terroriste et à la lutte contre la radicalisation ;
– l’avenir de l’Europe du renseignement dans le contexte du Brexit ;
– les enjeux stratégiques liés à la gestion des ressources humaines au sein
de la communauté du renseignement.
Par ailleurs, afin d’être plus en prise avec l’actualité immédiate, la
délégation a sollicité le coordonnateur national du renseignement et de la lutte
contre le terrorisme (CNRLT) afin qu’il participe régulièrement à des « auditions
d’actualité », selon un rythme trimestriel. Ce nouveau format est, pour la délégation
au renseignement, une façon plus réactive d’exercer son droit à l’information, à
travers un dialogue permanent avec le CNRLT. La première audition d’actualité
s’est tenue le 24 janvier 2019.
S’agissant des thématiques du présent rapport, la délégation a organisé tout
au long de l’année de nombreuses auditions et déplacements en France et à
l’étranger. Elle s’est ainsi rendue au siège du BRCP (le 12 juillet 2018), de la
DGSE (le 11 octobre 2018) et de la DRM, sur le site de Creil (le 14 février 2019).
Le 8 novembre 2018, des membres de la délégation se sont déplacés à
Bruxelles pour conduire des auditions sur le thème de la coopération européenne
dans le domaine du renseignement ainsi que sur les conséquences du Brexit. Ils ont
également rencontré le Président de la Commission de la Chambre des
Représentants de Belgique chargée du suivi du Comité R ainsi que des membres de
ce Comité R, l’organe de contrôle des services belges de renseignement.
La délégation a également consacré une réunion, le 24 janvier 2019, à
l’examen et à l’adoption du rapport de la commission de vérification des fonds
spéciaux (CVFS), alors présidée par le député Loïc Kervan, sur les comptes de
l’exercice 2017.
Par ailleurs, pour célébrer son dixième anniversaire, la délégation a
organisé, le 22 novembre 2018, à l’Hôtel de Lassay, un colloque intitulé « 10 ans
de contrôle parlementaire du renseignement : l’exigence démocratique est-elle
satisfaite ? » (cf. actes du colloque en annexe). Sont intervenus à cette occasion :