CNCIS – 18e rapport d’activité 2009
• Rémi RÉCIO, délégué général depuis sa nomination en date du 2 mai
2007
• François COUDERT, chargé de mission depuis sa nomination en date
du 5 novembre 2007
Le secrétariat est assuré par Nathalie BRUCKER et Marie-José
MASSET.
Christophe GERMIN conduit le véhicule de la Commission.
Rappel des compositions successives
de la Commission
Présidents :
• Paul BOUCHET, conseiller d’État, 1er octobre 1991
• Dieudonné MANDELKERN, président de section au Conseil d’État,
1er octobre 1997
• Jean-Louis DEWOST, président de section au Conseil d’État, 1er octobre
2003
• Hervé PELLETIER, président de chambre à la Cour de Cassation,
3 octobre 2009
•
•
•
•
•
•
Représentants de l’Assemblée nationale :
François MASSOT, député des Alpes-de-Haute-Provence, 19 juillet 1991
Bernard DEROSIER, député du Nord, 24 mai 1993
Jean-Michel BOUCHERON, député d’Ille-et-Vilaine, 3 juillet 1997
Henri CUQ, député des Yvelines, 4 juillet 2002
Bernard DEROSIER, député du Nord, 20 mars 2003
Daniel VAILLANT, député de Paris, 1er août 2007
Représentants du Sénat :
• Marcel RUDLOFF, sénateur du Bas-Rhin, 17 juillet 1991
• Jacques THYRAUD, sénateur du Loir-et-Cher, 26 mars 1992
• Jacques GOLLIET, sénateur de Haute-Savoie, 22 octobre 1992
• Jean-Paul AMOUDRY, sénateur de Haute-Savoie, 14 octobre 1995
• Pierre FAUCHON, sénateur du Loir-et-Cher, 18 septembre 1998
• André DULAIT, sénateur des Deux-Sèvres, 6 novembre 2001
• Jacques BAUDOT, sénateur de Meurthe-et-Moselle, 26 octobre 2004
• Hubert HAENEL, sénateur du Haut-Rhin, 4 juillet 2007, en remplacement du sénateur Jacques BAUDOT décédé, puis le 15 octobre 2008 en
qualité de membre parlementaire de la Commission à titre personnel
10
CNCIS 2009.indd 10
11/05/2010 18:06:07