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recoupement, sous la forme de fichiers d’analyse thématiques, notamment
sur le thème du terrorisme. Mais Europol n’est pas une structure de
renseignement. En matière de coopération antiterroriste, les États membres
sont en grande majorité représentés par les services de police judiciaire
compétents. L’UCLAT, en tant que représentante des structures françaises
dédiées à la lutte contre le terrorisme, est régulièrement amenée à participer
aux réunions stratégiques d’Europol. Les services spécialisés (la sousdirection antiterroriste de la direction centrale de la police judiciaire et
l’entité judiciaire de la direction générale de la sécurité intérieure)
participent régulièrement aux réunions à caractère technique ou
opérationnel.
Depuis la montée en puissance de la question des combattants
étrangers, Europol a considérablement développé son offre de services à
destination des États membres. Ainsi un point focal de coopération
dénommé « Travellers » portant sur le suivi des déplacements des individus
radicalisés à destination des zones de jihad a été ouvert en 2014. Ce point
focal fonctionne en lien étroit avec la base de données Europol (Europol
information system). Europol a aussi mis en place au dernier trimestre de
2014 le Groupe de travail « Dumas », divisé en sous-groupes thématiques
destinés à couvrir l’ensemble de la question des combattants étrangers.
L’Internet terroriste est également suivi à travers les travaux de la plateforme
« Check the Web » qui repère, classe, analyse sommairement et met à
disposition des États membres les principaux contenus radicaux et terroristes
identifiés sur les sites et les réseaux sociaux.
D’après les informations recueillies par la délégation de votre
commission lors de son déplacement à Bruxelles, il existe une tendance à
faire entrer le renseignement dans les compétences de l’Union européenne.
Ainsi, le dernier document du Coordinateur européen de la lutte contre le
terrorisme (document DS1035/15 du 17 janvier 2015) évoque l’établissement
d’une Task Force CT (Contre-Terrorisme) en résidence à Europol. Selon
Europol, avec le temps et lorsque le niveau de confiance requis aura été
établi, cette Task Force serait appelée à faire office de centre de « fusion »
(rassemblement de toutes les données) pour les données policières et de
renseignement. Plusieurs États membres, dont la France, sont toutefois
réticents devant une telle évolution.
En effet, les services de renseignement ont une tendance naturelle à
préférer les coopérations bilatérales ou dans des instances ad hoc dont ils
maîtrisent le format et les modalités de travail. Pourtant, selon Gilles de
Kerchove, les États membres devraient davantage surmonter leurs réticences
pour partager des informations au sein d’Europol.
Votre rapporteur n’ignore pas que la coopération entre les services
de renseignement, qui se trouvent au cœur de la souveraineté nationale,
obéit à des contraintes très particulières et notamment à la nécessité pour
chaque État ayant recueilli un renseignement d’en préserver le secret, y