Nature - Numéro
Date
A. 90-14
20 février 1990
A. 90-15
20 février 1990
A. 90-16
6 février 1990
(*)
D. 90-17
6 février 1990
(**)
A. 90-18
6 février 1990
A. 90-19
20 février 1990
(*)
A. 90-20
20 février 1990
(*)
A. 90-21
20 février 1990
(*)
A. 90-22
20 février 1990
316
Objet
Délibération portant avis sur la mise en œuvre par la
Ville du Havre, d'un traitement automatisé en vue
d'élaborer des statistiques nécessaires à l'analyse de
l'évolution et des besoins collectifs de la population, à
l'occasion du Recensement Général de la Population de
1990.
Délibération portant avis sur la mise en œuvre par la Ville de
Valence, d'un traitement automatisé en vue d'élaborer des
statistiques nécessaires à l'analyse de l'évolution et des
besoins collectifs de la population, à l'occasion du
Recensement Général de la Population de 1990.
Délibération portant avis sur la mise en œuvre par la
Mairie de Toulouse, d'un traitement automatisé en vue
d'élaborer des statistiques de population et de logement
par îlot, à l'occasion du Recensement Général de la
Population de 1990.
Délibération portant avertissement à la Fédération
Française de Judo.
Délibération portant avis sur le projet d'acte
réglementaire présenté par l'Assistance Publique de Paris
concernant un traitement automatisé de gestion du temps
de travail des agents des hôpitaux de Paris, dénommé
“ GIOTTO III ”.
Délibération portant sur un projet de décision du
Président de la Cour des Comptes concernant un
traitement automatisé d'informations nominatives relatif au
suivi des procédures de contrôle des Chambres
Régionales des Comptes.
Délibération portant avis sur le traitement automatisé
d'une enquête visant à recenser les souhaits
d'orientation des élèves de terminale dans l'enseignement
supérieur (Système RAVEL).
Délibération portant avis sur le projet de décision du
Directeur du Centre Hospitalier Régional Universitaire de
Rennes concernant la mise en œuvre d'un traitement relatif
à la gestion des résumés médicaux de séjour.
Délibération portant avis sur le traitement présenté par la
mairie d'ANOST concernant la gestion de l'habitat et de
la population.