Numéro
Date
Nature
82-145 7 sept. 1982
A
82-146 7 sept. 1982
A
82-147 7 sept. 1982
A
82-148 7 sept. 1982
A
82-149 7 sept. 1982
A
82-150 7 sept. 1982
A
82-151 7 sept. 1982
A
82-152 7 sept. 1982
A
82-153 7 sept. 1982
A
82-154 7 sept. 1982
A
Objet
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour
la gestion de la liste des électeurs au
Conseil des prud'hommes (SaintGervais-les-Bains).
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour
la gestion de la liste des électeurs au
Conseil des prud'hommes (Feyzin).
Délibération portant avis sur la miss en
œuvre d'un traitement automatisé pour
la gestion de la liste des électeurs du
Conseil des prud'hommes (Crest).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion de la liste des électeurs
du
Conseil
des
prud'hommes
(Ecully).
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour
la gestion de la liste des électeurs du
Conseil
des
prud'hommes
(Francheville).
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé
relatif à la gestion d'un fichier de donneurs de sang par le Centre de transfusion sanguine de Limoges.
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour
la gestion des convocations en
médecine du travail par l'Association
des médecins de Rouen.
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour
la gestion des listes électorales au
Conseil des prud'hommes (Aix-enProvence).
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour
la gestion des listes électorales au
Conseil des prud'hommes (SaintFons).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion des listes électorales
au Conseil des prud'hommes (Bar-leDuc).
225