Numéro
Date
Nature
Objet
82-59
23 mars 1982
A
82-60
23 mars 1982
A
82-61
20 avril 1982
A
82-62
20 avril 1982
A
82-63
20 avril 1982
A
82-64
27 avril 1982
A
82-65
23 mars 1982
A
82-66
23 mars 1982
A
82-67
23 mars 1982
A
82-68
4 mai 1982
A
82-69
4 mai 1982
A
82-70
4 mai 1982
A
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la comptabilité des caisses primaires
d'assurance
maladie
(Ariège).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la comptabilité des caisses primaires
d'assurance
maladie
(R
)
Délibération
portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion du fichier départemental des détenteurs d'armes.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour le fichier des affectés de
déf
Délibération
portant avis sur les modifications apportées à sept traitements
de la Direction générale des impôts.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
des dossiers d'infraction à la police
des réseaux de la RATP.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion des dossiers d'urbanisme études d'urbanisme (ministère
du Logement).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la répartition des unités téléphoniques entre les différentes directions
de l'administration centrale.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour le suivi statistique régional des
prêts en accession à la propriété et
d'aide à la gestion.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
portant sur la liste des chômeurs pour
l'ANPE par la mairie de Plaisir.
Délibération portant avis sur le fichier
central des chèques et le fichier bancaire des entreprises gérés par la
Banque de France.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
portant sur la base de données des
opérateurs du commerce extérieur,
dénommée Firmexport (Paris).
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