Numéro
Date
Nature
Objet
82-25
2 mars 1982
A
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé dont la
finalité principale est le sondage. (Office
public d'HLM d'Ivry).
82-26
6 mars 1982
A
82-27
6 mars 1982
A
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé dont la
finalité principale est la gestion des
vacations du conseil de prud'hommes de
Paris.
Annulée.
82-28
16 mars 1982
R
Délibération portant recommandation en
matière d'essais et d'expériences.
82-29
23 mars 1982
A
Délibération portant avis relatif à la mise
en place du traitement automatisé de
l'impôt sur les grandes fortunes.
82-30
23 mars 1982
A
82-31
23 mars 1982
A
32-32
23 mars 1982
A
82-33
23 mars 1982
A
82-34
23 mars 1982
A
82-35
23 mars 1982
A
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour la
gestion informatisée du laboratoire. (H.C.
Lyon).
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour la
comptabilité des caisses primaires
d'assurance maladie (Elbeuf).
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour la
comptabilité des caisses primaires
d'assurance maladie (Alpes-de-HauteProvence).
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour la
comptabilité des caisses primaires
d'assurance maladie (Villefràn-che-surSaône).
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour la
comptabilité des caisses primaires
d'assurance maladie (Bayonne).
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour la
comptabilité des caisses primaires
d'assurance maladie (Lot-et-Garonne).
82-36
23 mars 1982
A
214
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour la
comptabilité des caisses primaires
d'assurance maladie (Aude).