80.14
15 avril 1980
A
Avis sur la mise en œuvre d’un traitement
automatisé de la gestion des concessions au
cimetière de Dijon
80.15
18 mars 1980
NS 7
Paie et gestion des personnels des personnes
physiques et morales autres que celles gérant
un service public
80.16
6 mai 1980
NS 8
80.17
6 mai 1980
NS 9
80.18
6 mai 1980
NS 10
Consommation de gaz, d’électricité, d’énergie
de toute nature et d’eau et redevances
d’assainissement facturables par les services
publics concédés, affermés, en régie intéressée
ou en régie directe
Gestion des prêts de livres, de supports
audiovisuels et d’oeuvres artistiques
Mise en recouvrement de certaines taxes et
redevances par les collectivités territoriales et
les établissements publics les regroupant
80.18 bis
3 juin 1980
A*
80.19
4 juin 1980
A
80.20
24 juin 1980
A
80.21
24 juin 1980
NS 11
80.22
8 juillet 1980
NS 12
80.23
8 juillet 1980
NS 13
Avis sur l’applicabilité de la loi du
06/01/78 à Interpol
Avis relatif à la création d’un traitement
automatisé concernant la fabrication de cartes
nationales d’identité
Avis sur la création d’un traitement automatisé
de la comptabilité des caisses primaires
d’assurance maladie
Traitements relatifs à la gestion des
fichiers de clients
Délibération concernant les traitements
automatisés d’informations nominatives relatifs à
la tenue des comptes de la clientèle et le
traitement des informations s’y rattachant par les
établissements bancaires et assimilés
Délibération concernant les traitements
automatisés d’informations nominatives relatifs à
la gestion des crédits et des prêts consentis à
des personnes physiques par les établissements
bancaires et assimilés
Avis sur la création d’un traitement automatisé
de l’accueil et l’information des personnes
physiques venant s’installer dans la ville de Lyon
80.24
23 sept. 1980
A
80.25
23 sept. 1980
A
Avis sur la création d’un traitement automatisé
du suivi statistique de la demande de logements
HLM à la Direction régionale de l’équipement
(Aquitaine)
80.26
23 sept. 1980
A
Avis sur la création d’un traitement automatisé
du quittancement et de la comptabilisation des
loyers des logements appartenant à la SNCF
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