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Le travail interministériel mené dans le cadre de la lutte contre la
prolifération des armes de destruction massive s’est traduit par une nette
augmentation des actions de prévention et de réduction des vulnérabilités dans ce
domaine *****.
L’Académie du renseignement a également conduit de nombreuses actions
de sensibilisation qui ont concouru à la diffusion de la culture du renseignement.
Ces actions ont concerné 1 909 personnes en 2019 contre 511 en 2018 et 285 en
2017. Si on y ajoute les actions de sensibilisation également effectuées chaque
année par la DGSI et la DRSD, on atteint 111 125 personnes sensibilisées en 2019.
Parmi les actions d’entrave et de neutralisation des menaces, il convient
de distinguer les mesures s’appliquant aux personnes (inscription dans un fichier,
par ex.), de celles relatives aux lieux (fermeture administrative, par ex.), ou encore
de celles concernant les biens (saisies administratives, par ex.) et des mesures
affectant les fonds et les valeurs (gel d’avoir, par ex.) *****.
(Tableau)
*****
Contrairement aux années précédentes, la majorité des activités d’entrave et
de neutralisation ne s’inscrit plus dans la finalité d’indépendance nationale et
défense nationale, fortement liée aux OPEX : 39 % contre 70 % en 2018. C’est
désormais la finalité de prévention du terrorisme qui prédomine : 45 % en 2019
contre 13 % en 2018.
B. LES RESSOURCES ALLOUÉES AU RENSEIGNEMENT ONT POURSUIVI
LEUR PROGRESSION
Qu’elles soient budgétaires ou humaines, les services de renseignement ont
bénéficié en 2019 de ressources supérieures à celles des exercices antérieurs.
1. Les ressources budgétaires
Il faut distinguer les fonds normaux des fonds spéciaux.
En ce qui concerne les fonds normaux, 11 programmes budgétaires
contribuent au financement de la politique publique du renseignement. L’enveloppe
totale des crédits en fonds normaux consacrés au renseignement s’est établie à
2 732 millions d’euros en 2019, soit une hausse de 9,59 % par rapport à 2018. Cette
évolution significative s’explique par une augmentation de plus de 13 % des crédits
de la mission Défense. *****. L’augmentation des effectifs des services de
renseignement a induit une nette progression des dépenses de personnel et de
fonctionnement.
S’agissant des fonds spéciaux, les six services spécialisés de renseignement
et le GIC en ont bénéficié en 2019 ainsi que, pour la première fois, le SNRP. *****.