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A. DES CLUBS D’EXPERT A LA FORMALISATION D’UN CADRE
EUROPEEN DE COOPERATION
1. Les premières coopérations bilatérales et multilatérales, hors du
cadre européen
La nature fortement transnationale des menaces qui pèsent sur
l’Europe (terrorisme, espionnage, criminalité organisée, etc.) exige de longue
date une coopération internationale permanente entre les services de
renseignement et de sécurité des pays européens.
Si la convention de Naples avait prévu dès 1967 la mise en place, à
terme, d’un réseau d’information entre les douanes pour accompagner le
développement du marché commun européen, la coopération en matière de
renseignement a d’abord été initiée par les services eux-mêmes. Cette
coopération a pris la forme, cours des années 1970, de « clubs » qui permirent
le développement de réseaux informels et confidentiels.
Le premier de ces clubs fut celui de Berne, initié en 1971, et qui
regroupait des policiers de Suisse et des pays membres de la CEE autour des
questions de sécurité intérieure et de coopération judiciaire
Cinq ans plus tard, en 1976, le Club de Trevi devint l’enceinte de
coopération sur la lutte contre le terrorisme. Pour répondre à la menace
terroriste d'extrême gauche, les ministres européens de neuf États membres
ainsi que ceux des États associés décidèrent ainsi de se réunir régulièrement
autour de trois objectifs principaux : favoriser la coopération policière,
prévenir la criminalité internationale et l’immigration clandestine et assurer
une meilleure répression des crimes et délits. Dans ce cadre, six conférences
ministérielles se sont tenues entre 1975 à 1985.
Enfin, en 1979, le groupe de Vienne s’est constitué autour de cinq
pays (France, Autriche, Allemagne, Suisse et Italie) d’abord sur le sujet du
terrorisme palestinien avant de se recentrer sur les questions relatives à
l’immigration et à la libre circulation des personnes et des biens.
Il est difficile de mesurer la valeur ajoutée véritable de ces réseaux eu
égard à la dimension très confidentielle, voire secrète, de leur activité. Pour
autant, il ne fait pas de doute que cette culture et cet « acquis » des clubs ont
posé les jalons d’une coopération plus institutionnelle qui est venue structurer,
à partir des années 1990, l’espace européen de liberté, de sécurité et de justice.
2. L’intégration progressive de « l’acquis des clubs » dans un cadre
institutionnel européen en construction
Les accords de Schengen puis leur mise en œuvre à travers la
convention d’application de 1990 vont marquer un tournant dans l’approche