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AVANT-PROPOS
POUR UNE ÉVALUATION PERFORMANTE
DE LA POLITIQUE PUBLIQUE DU RENSEIGNEMENT
2015 est une année sombre, celle d’une France endeuillée par trois
attentats terroristes meurtriers qui s’inscrivent dans une suite ininterrompue,
conséquence de l’émergence du djihadisme radical.
L’intensité de ces attaques marque une étape nouvelle.
Malgré les efforts de nos services de renseignement pour déjouer ou
entraver ces attaques, leur survenance même questionne naturellement leur
efficacité.
Paradoxalement, 2015 est aussi l’année au cours de laquelle le
Parlement s’est appliqué, pour la première fois, à accompagner la montée en
puissance des services de renseignement, autorisés à utiliser des techniques
nouvelles plus intrusives, par l’élaboration d’un cadre juridique plus solide
afin de sécuriser leurs actions, mais aussi et surtout, de définir des
procédures protectrices des libertés et de la vie privée de nos concitoyens.
Deux lois ont été adoptées en ce sens aux termes de débats nourris, à
l’Assemblée nationale comme au Sénat, mais aussi dans l’opinion publique
et dans les médias. Pour répondre à l’évolution de la menace terroriste, les
services de renseignement ont vu également leurs moyens renforcés, en
effectifs, en fonctionnement et en équipement.
Il conviendra d’analyser et d’évaluer comment ces services ont
répondu à la menace et comment ils ont mis en œuvre les nouveaux moyens
qui leur ont été accordés.
Si la délégation parlementaire au renseignement a été régulièrement
informée de l’évolution des menaces et des réponses apportées par les
services pour faire face, elle ne pouvait objectivement, sans entrer dans un
contrôle opérationnel, procéder à une évaluation formative de l’efficacité de
la politique de renseignement face à la menace terroriste. Elle sera en
revanche certainement appelée à réaliser, en 2016, une évaluation ex post sur
la base des retours d’expérience, le déroulement des enquêtes étant
susceptible de révéler des points de force et de faiblesse ainsi que des axes
d’amélioration.
La délégation peut néanmoins confirmer, au terme de ses travaux,
que la menace terroriste est inscrite dans la durée et que les attaques sont
susceptibles de croître en fréquence comme en intensité.