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2. Les visites des services de renseignement
La délégation a souhaité compléter l’audition de l’ensemble des
responsables des services de renseignement par des visites au sein des services
eux-mêmes.
Ces visites présentent plusieurs avantages. Elles permettent de mieux
appréhender la réalité de l’activité quotidienne des services et les moyens dont
ils sont dotés. En outre, organisées grâce à des échanges préalables avec le
service visité, elles permettent à la délégation de soumettre certaines
demandes dépassant le strict cadre fixé par la loi du 9 octobre 2007. La
délégation a ainsi pu s’entretenir directement avec les chefs de département
des services visités, voire avec certains de leurs agents, alors qu’en théorie, la
loi lui désigne pour seuls interlocuteurs les directeurs de service. La relation
de confiance nouée avec ceux-ci a donc permis d’élaborer des programmes
permettant les contacts avec d’autres personnels que le directeur, avec
l’autorisation et sous le contrôle de ce dernier.
Les visites des services de renseignement offrent également la
possibilité à la délégation de se faire présenter des réalisations concrètes. Cette
approche traduit de la part des services visités une interprétation extensive des
compétences de la délégation. Les directeurs des services n’ont en effet pas
considéré que l’interdiction de communiquer sur « les activités
opérationnelles » empêchait d’apporter à la délégation des éléments
d’information lui permettant de se faire une idée précise, c'est-à-dire avec des
exemples concrets, des modalités de recueil et d’analyse du renseignement et
de la manière dont il est exploité.
La délégation a effectué en 2009 les visites suivantes :
— une première visite au siège de la DGSE, consacrée à une
présentation détaillée du service par son nouveau directeur, M. Erard Corbin
de Mangoux, ainsi que des principales ressources techniques de collecte et de
traitement du renseignement dont il dispose ;
— une deuxième visite au siège de la DGSE, qui a permis aux
membres de la délégation de s’informer sur le rôle de la direction des
opérations, grâce notamment à des présentations très concrètes du « service
action »;
— une visite de la DCRI à Levallois-Perret, au cours de laquelle les
membres de la délégation ont pu s’entretenir avec les directeurs-adjoints et les
sous-directeurs du service ;
— une visite de la direction du renseignement militaire à Creil, au
cours de laquelle la délégation a pris connaissance des activités du centre de
formation et d’interprétation interarmées de l’imagerie (CF3I) et du centre de
formation et d’emploi relatif aux émissions électromagnétiques (CF3E).