Nature - Numéro
Date
A. 90-46
3 avril 1990
A. 90-47
3 avril 1990
D. 90-48
3 avril 1990
D. 90-51
24 avril 1990
A. 90-52
24 avril 1990
(*)
D. 90-53
24 avril 1990
D. 90-54
24 avril 1990
{**)
D. 90-55
4 avril 1990
(**)
D. 90-56
24 avril 1990
D. 90-57
24 avril 1990
D. 90-58
24 avril 1990
A. 90-59
15 mai 1990
(*)
Objet
Délibération portant avis sur le projet présenté par le Directeur
du Secrétariat Général de la Questure, tendant à la mise en
place d'un système de contrôle automatisé des accès par
badges aux locaux du Sénat.
Délibération portant avis sur la mise en œuvre par le
département de Loire-Atlantique d'un traitement des
certificats de santé du jeune enfant.
Délibération relative à la mission d'information effectuée
le 21 février 1990 auprès de la Caisse Primaire
d'Assurance Maladie du Loiret.
Délibération décidant des vérifications sur place auprès
de différentes communes à l'occasion du Recensement
Général de la Population.
Délibération portant sur la mise en oeuvre par
l'Université de Rennes 1 d'un traitement automatisé
d'informations nominatives relatif à l'informatisation des
inscriptions en 1re année.
Délibération décidant une vérification sur place auprès
de la Préfecture de l'Hérault.
Délibération portant sur une mission d'information
auprès du service des étrangers de la Préfecture de
Haute-Garonne.
Délibération portant sur une mission d'information
auprès du service de l'immatriculation des véhicules de la
Préfecture de Haute-Garonne.
Délibération portant sur une vérification sur place auprès
de la Direction Départementale de l'Action Sanitaire et
Sociale (DDASS) de Haute-Garonne.
Délibération décidant une vérification sur place auprès
du Conseil Général de l'Hérault.
Délibération décidant une vérification sur place auprès
du Centre Communal d'Action Sociale de Montpellier.
Délibération portant avis concernant la mise en œuvre,
par la mairie de Dijon, d'un traitement automatisé de
gestion des certificats d'hébergement délivrés par la
mairie.
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