Nature - Numéro
Date
Objet
A. 90-7
23 janvier 1990
(*)
Délibération portant avis sur le projet de décision du
Directeur du Centre de Lutte contre le Cancer AntoineLacassagne de Nice concernant une application
télématique de suivi du traitement chimiothérapique à
domicile.
A. 90-8
23 janvier 1990
(*)
Délibération relative à la mise en oeuvre par les juridictions
administratives d'un traitement automatisé de gestion des
requêtes portées devant les tribunaux administratifs par les
étrangers reconduits à la frontière.
Délibération portant avis sur la mise en œuvre par le
Syndicat Mixte des Transports en Commun de
l'agglomération Grenobloise (SMTC) d'un traitement
automatisé en vue d'élaborer des statistiques
nécessaires à l'analyse de l'évolution et des besoins en
transports en commun de la Population, à l'occasion du
Recensement Général de la Population de 1990.
Délibération portant avis sur la mise en oeuvre par le
Syndicat intercommunal d'études et de programmation et
d'aménagement de la région grenobloise (SIEPARG), d'un
traitement automatisé en vue d'élaborer des statistiques
nécessaires à l'analyse de l'évolution et des besoins de la
population, à l'occasion du Recensement Général de la
Population de 1990.
Délibération portant avis sur la mise en œuvre par la ville de
Grenoble, d'un traitement automatisé en vue d'élaborer des
statistiques nécessaires à l'analyse de l'évolution et des
besoins collectifs de la population, à l'occasion du
Recensement Général de la Population de 1990.
Délibération portant avis sur la mise en œuvre par la
Communauté urbaine de Lyon, d'un traitement automatisé en vue
d'élaborer des statistiques nécessaires à l'analyse de l'évolution et
des besoins collectifs de la population, à l'occasion du
Recensement Général de la Population de 1990.
Délibération portant avis sur la mise en oeuvre par la
Ville de Bourg-en-Bresse, d'un traitement automatisé en
vue d'élaborer des statistiques nécessaires à l'analyse de
l'évolution et des besoins collectifs de la population, à
l'occasion du Recensement Général de la Population de
1990.
A. 90-9
20 février 1990
A. 90-10
20 février 1990
A. 90-11
20 février 1990
A. 90-12
20 février 1990
(*)
A. 90-13
20 février 1990
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