Numéro
Date
Nature
82-155
7 sept. 1982
A
82-156
7 sept. 1982
A
82-157
7 sept. 1982
A
82-158
21 sept. 1982
A
82-159
21 sept. 1982
A
82-160
21 sept. 1982
A
82-161
21 sept. 1982
A
82-162
5 octobre 1982
D
82-163
5 octobre 1982
A
82-164
5 octobre 1982
C
82-165
octobre 1982
A
226
Objet
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion des listes électorales
au
Conseil
des
prud'hommes
(Corbas).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion des listes électorales
au Conseil des prud'hommes (SaintEtienne).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion des listes électorales
au Conseil des prud'hommes (SaintGenis-Laval).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion administrative de la
Police nationale.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la comptabilité des caisses primaires d'assurance maladie d'Albi.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la comptabilité des caisses
primaires d'assurance maladie de
B l D
Délibération
portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
en vue du contrôle des inscriptions sur
les listes électorales.
Délibération portant décision dé
recourir à la procédure de l'article 11
pour la désignation d'un magistrat
pour une mission de contrôle.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
relatif à la gestion des listes électorales au Conseil des prud'hommes.
Délibération portant adoption d'un
conseil relatif aux effets de l'amnistie
sur le contenu des bureaux d'ordre
pénaux automatisés.
Délibération portant avis sur la mise
en application d'un traitement automatisé d'informations nominatives dont la
finalité principale est la gestion informatique du fichier scolaire du syndicat
communautaire d'aménagement de
Gergy-Pontoise.