Numér
o
82-135
7 sept. 1982
A
82-136
7 sept. 1982
A
82-137
7 sept. 1982
A
82-138
7 sept. 1982
A
82-139
7 sept. 1982
A
82-140
7 sept. 1982
A
82-141
7 sept. 1982
A
82-142
7 sept. 1982
A
82-143
7 sept. 1982
A
Date
82-144 7 sept. 1982
224
Nature
A
Objet
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion du fichier
électoral
prud'homal (Argenteuil).
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour
la gestion du
fichier
électoral
prud'homal (Rouen).
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour
la gestion des opérations liées à
l'organisation de concours et fichier de
tentatives (Banque de France).
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour
la gestion des infractions tarifaires non
réglées lors du constat (RATVM).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion du nombre d'heures
effectuées par le personnel (Hospices
civils de Lyon - HGL).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion de la liste des électeurs au Conseil des prud'hommes
(Choisy-Ie-Roi).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion de la liste des électeurs au Conseil des Prud'hommes
(Villeneuve-Ie-Roi).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion de la liste des électeurs au Conseil des prud'hommes
(Limeuil-Brévannes).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion de la liste des électeurs au Conseil des prud'hommes
(Fontaines-sur-Saône).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion de la liste des électeurs au Conseil des prud'hommes
(Chaponost).