Numéro
Date
Nature
Objet
82-112
6 juillet 1982
A
82-113
6 juillet 1982
A
82-114
6 juillet 1982
A
82-115
6 juillet 1982
A
82-116
6 juillet 1982
A
82-117
6 juillet 1982
A
82-118
6 juillet 1982
A
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour
la constitution
d'un
fichier
des
stagiaires étrangers venant en France.
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion de dossiers médicaux
et de dossiers sécurité sociale.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la comptabilité des caisses primaires d'assurance maladie (Orne).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la comptabilité des caisses primaires d'assurance maladie (Ain).
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour
la comptabilité des caisses primaires
d'assurance maladie (Cambrai).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la comptabilité des caisses primaires
d'assurance
maladie
(Calvados).
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour
la comptabilité des caisses primaires
d'assurance maladie (Saint-Brieuc).
82-119
6 juillet 1982
A
82-120
6 juillet 1982
A
82-121
6 juillet 1982
A
82-122
6 juillet 1982
A
82-123
6 juillet 1982
A
222
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la comptabilité des caisses primaires d'assurance maladie (Dieppe).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la comptabilité des caisses primaires
d'assurance
maladie
(Saint-Quentin).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la comptabilité des caisses primaires
d'assurance
maladie
(B
lf t)
Délibération
portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la comptabilité des caisses primaires d'assurance maladie (Allier).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la comptabilité des caisses primaires
d'assurance
maladie
(Cantal).