Numéro
Date
Nature
Objet
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
portant sur la base de données des
opérateurs du commerce extérieur,
dénommée Firmexport (Reims).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
portant sur la base de données des
opérateurs du commerce extérieur,
dénommée Firmexport (Grenoble).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
portant sur la base de données des
opérateurs du commerce extérieur,
dénommée Firmexport (Lyon).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour les listes d'adresses destinées
à l'envoi d'informations (Lyon).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour le suivi des demandes d'aides
aux
entreprises
(PyrénéesAtl ti
) portant avis sur la mise
Délibération
en œuvre d'un traitement automatisé
relatif à la gestion par le centre de
formalités des entreprises de liasses
de déclaration (Limoges).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
portant sur la base de données des
opérateurs du commerce extérieur,
dénommée Firmexport (Caen).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
relatif au calcul et au mandatement
de l'allocation pour frais de
transports scolaires attribuée dans le
département des Landes.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour le paiement des arrérages de
pensions d'invalidité (Niort).
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
relatif au mandatement des bourses
départementales du Val-d'Oise.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
relatif à la gestion du fichier du service de l'état civil de la mairie de La
Gharité-sur-Loire.
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4 mai 1982
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