Numéro
Date
Nature
Objet
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
relatif à la gestion des demandes
d'agrément des industriels et artisans
ainsi
que
les
contrats
d'apprentissage.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion des déclarations d'intention d'aliéner dans les zones d'intervention foncière par la communauté
urbaine de Strasbourg.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour le traitement des données
recueillies
dans
le
cadre
du
recensement général de l'agriculture
dans les départements d'outre-mer par
le ministère de l'Agriculture.
Délibération portant avis sur le
projet de protocole d'accord type
entre l'INSEE et les communes fixant
les modalités d'utilisation par celles-ci
des données du recensement général
de la population de 1982.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la répartition et l'attribution de
l'aide sociale aux planteurs de canne
(1980-81) par la
DDA de
la
Ré i
Délibération
portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion du fichier des bénéficiaires d'une prestation sociale et automatisation des procédures de distribution par le BAS de la ville de
P
i
Délibération
portant avis sur la
mise en œuvre d'un traitement
automatisé pour la gestion du fichier
des exploitants agricoles par la DDA
d
P
Délibération
portant avis sur la
mise en œuvre d'un traitement
automatisé pour la gestion du fichier
demandeurs d'emplois par la ville
d'Auxerre
Délibération
portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé
pour la gestion du fichier des vaccinations par la mairie de Valence.
Délibération portant avis sur la mise
en œuvre d'un traitement automatisé :
examens et concours.
82-15
16 février 1982
A
82-16
16 février 1982
A
82-17
16 février 1982
A
82-18
2 mars 1982
A
82-19
2 mars 1982
A
82-20
2 mars 1982
A
82-21
2 mars 1982
A
82-22
2 mars 1982
A
82-23
2 mars 1982
A
82-24
16 mars 1982
A
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