Numéro
Date
Nature
Objet
82-06
16 février 1982
A
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour la
gestion des listes préparatoires à la
nomination des jurés d'assises à partir du
fichier des élections par la ville de SaintEtienne.
.
82-07
16 février 1982
A
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé d'un
fichier des demandes d'accès aux
informations nominatives par la mairie de
Clermont-Ferrand.
82-08
16 février 1982
A
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé pour la
gestion automatisée des concours par le
ministère de l'Economie et des Finances.
82-09
16 février 1982
A
82-10
16 février 1982
A
82-11
16 février 1982
A
82-12
16 février 1982
A
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé relatif à
la gestion du parc de logements et à
suivre l'évolution du bâti.
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé relatif à
la gestion et à la consultation en temps
réel des associations régies par la loi de
1901.
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé relatif à
la
gestion
des
ressources
départemntales en logements et à la
proposition et l'attribution aux demandeurs prioritaires des logements disponibles
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé relatif
à la gestion des dossiers des élèves
82-13
15 février 1982
A
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé relatif
à la gestion des personnels en vue de
l'impression des listes pour avancement,
convocation, recyclage et décoration.
82-14
16 février 1982
A
Délibération portant avis sur la mise en
œuvre d'un traitement automatisé relatif
à la centralisation des recettes des
receveurs péagers des parcs de
stationnement et l'enregistrement des
écarts.
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