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FILIÈRES « DJIHADISTES » : POUR UNE RÉPONSE GLOBALE ET SANS FAIBLESSE
M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur. – Mieux vaudrait « …sur un
rapport qui traite de ces thèmes ».
Nous allons passer au vote du rapport mais, auparavant, je souhaite
vous communiquer plusieurs informations. Le dépôt limite pour les
contributions est fixé à demain midi.
Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Pourquoi ne pas avoir été averti
plus tôt de cette possibilité ?
M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur. – Nous l’avons dit dès le début.
Voici quel sera le plan du rapport : l’introduction, les deux encadrés,
la liste des propositions, le rapport à proprement parler, avec des propositions
encadrées, le compte rendu de cette réunion, un tableau avec les
130 amendements et comprenant le nom des auteurs, les thèmes traités et le sort
réservé à ces amendements. Ensuite viendra l’étude comparative, la liste des
personnes entendues, la liste de nos déplacements et des personnes entendues à
cette occasion.
Mme Nathalie Goulet, présidente. – Je souhaite qu’une carte
géographique vienne illustrer ce rapport.
Le rapport est adopté.
Mme Nathalie Goulet, présidente. – À l’unanimité !
Le sort des amendements est retracé dans le tableau suivant :
Auteur
N°
Objet
Sort de
l’amendement
Mme N. GOULET
29
Rédactionnel
Adopté
M. J.P. SUEUR
RAPPORTEUR
122
Précisions sur les conditions de création
de la commission d’enquête
Adopté
Mme N. GOULET
30
Rédactionnel
Adopté
Mme N. GOULET
31 rect.
Précisions sur les conditions de l’intervention
américaine en Irak
Adopté avec
modification
M. J.Y. LECONTE
18
Rédactionnel
Adopté
Mme N. GOULET
32
Précisions sur les derniers événements
de l’actualité internationale
Adopté
Mme N. GOULET
33 rect.
Précisions sur les derniers événements
de l’actualité internationale
Adopté avec
modification
Mme N. GOULET
34 rect.
Exposé du contexte international
Adopté avec
modification
Mme N. GOULET
35 rect.
Précisions sur le financement de Daech
Adopté avec
modification